Comment détermine-t-on un code déchet ?

Le code d’un déchet détermine sa vie : quel véhicule le transporte, quelle installation le reçoit, ce qui est payé pour lui et sur quelle ligne il figure dans la déclaration. Si le code est faux, tout le reste — même le transport le plus soigné — est nul sur le papier.

D’où vient le code

Les codes déchets comptent six chiffres, lus par paires. La première paire indique le secteur ou le procédé d’origine, la deuxième la sous-catégorie, la troisième le déchet précis. Le code répond donc davantage à « d’où cela vient » qu’à « quelle est cette substance ».

D’où une erreur fréquente : la même substance chimique reçoit un code différent selon le procédé d’origine. Un résidu de solvant d’un atelier de peinture et le même résidu issu d’un laboratoire relèvent de deux codes distincts.

Codes astérisqués et entrées miroir

Certains codes portent un astérisque : le déchet est dangereux. D’autres sont définis en « entrées miroir » : deux codes existent pour le même déchet, l’un astérisqué, l’autre non, et le contenu décide lequel s’applique.

C’est précisément là que l’analyse devient nécessaire. Un gâteau de filtration peut être dangereux ou non selon sa teneur en métaux lourds. Cela ne se juge pas à l’œil.

Trouver le code, étape par étape

1. Notez la source. Quelle machine, quelle opération, à quelle fréquence ? La recherche part de là, pas du nom de la matière.

2. Trouvez le chapitre sectoriel. Choisissez la rubrique principale correspondant à votre source.

3. Descendez à la sous-rubrique. Plusieurs candidats apparaîtront sous la même rubrique.

4. Vérifiez l’entrée miroir. Si votre candidat a un jumeau astérisqué, il vous faut des données de composition pour trancher.

5. Faites analyser si nécessaire. Métaux lourds, COT, pH, point éclair et tests de lixiviation sont les paramètres les plus demandés.

6. Écrivez la justification. Consignez en une ligne pourquoi ce code a été retenu. C’est la vraie question posée en contrôle.

Trois erreurs fréquentes

Se replier sur les codes « généraux ». La liste contient des codes se terminant par « non spécifiés ailleurs ». Ce sont des solutions de dernier recours ; les utiliser alors qu’un code précis existe se remarque immédiatement.

Donner un seul code à un déchet mélangé. Mettre des déchets différents dans un même contenant rend le choix impossible et aboutit généralement au code le plus cher.

Fixer le code une fois pour toutes. Si la matière première change, si un additif nouveau apparaît ou si le procédé évolue, il faut revérifier la validité du code.

En cas de doute

Si vous n’êtes pas sûr du code, la voie la moins coûteuse n’est pas de deviner mais de faire prélever. Le prix d’une analyse reste toujours inférieur aux conséquences d’un déchet transporté des années durant sous un mauvais code.